Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site MAISON POLYGON de l’identité de l’éditeur du site, de l’hébergeur ainsi que des conditions d’utilisation du site.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
[Prénom NOM] EI
Nom commercial : MAISON POLYGON
Statut juridique : Micro-entreprise / Entrepreneur individuel
SIRET : [À compléter]
Adresse du siège social : [À compléter]
E-mail : maisonpolygon@gmail.com
Téléphone : [À compléter]
Directeur de la publication : [Prénom NOM]
Les mentions légales sont obligatoires sur tout site internet professionnel et doivent permettre d’identifier clairement l’éditeur du site. Elles doivent notamment contenir l’identité de l’entreprise, ses coordonnées et les informations relatives à l’hébergeur.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
E-mail : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828
Shopify indique ces informations dans ses propres mentions légales officielles.
3. Activité
Le site MAISON POLYGON propose la vente en ligne de vêtements, notamment des t-shirts et articles textiles.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister entre les photographies affichées sur le site et les produits réels, notamment en raison des réglages d’écran, de luminosité ou de contraste.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site MAISON POLYGON, notamment les textes, images, photographies, logos, créations graphiques, illustrations, designs, vidéos, noms de produits et éléments visuels, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la livraison, du service client, des retours, des remboursements et, le cas échéant, de la communication commerciale.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de limitation du traitement de leurs données personnelles.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter :
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience, assurer le bon fonctionnement du site et proposer certains services.
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7. Responsabilité
MAISON POLYGON fait son maximum pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, MAISON POLYGON ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site.
MAISON POLYGON ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption, d’un dysfonctionnement, d’un virus ou d’un problème technique.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
MAISON POLYGON n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de données personnelles.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront en priorité une solution amiable avant toute action judiciaire.